Vous êtes actuellement connecté au site internet de la société Sipal SAS. L’utilisation de ce site et de tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…) relèvent de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle ainsi que des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. La société Sipal se réserve le droit de modifier ces dernières à tout moment et sans préavis.   Editeur   Le site web https://www.sipal.fr est réalisé et édité par Julie Auda, Cadence Communication.   Propriété Intellectuelle – Crédits   Le site www.sipal.fr et tous les éléments accessibles sur le site  (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…) sont la propriété exclusive de SIPAL SAS, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé au 332 rue de Lisbonne, CEED Grand Saint-Charles, 66000 Perpignan, RCS Perpignan 528 450 380.   L’ensemble du site www.sipal.fr et les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété exclusive de leurs déposants respectifs.   La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site www.sipal.fr, par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation expresse, préalable et écrite de Sipal SAS, est strictement interdite (à l’exception des copies pour usage privé et de celles réalisées pour les besoins de la presse) et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.   Hébergeur Le site est hébergé sur un serveur de la société OVH sur serveurs mutualisés Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France   Liens hypertextes   La société Sipal autorise, à titre non exclusif et de manière révocable à tout moment, à créer un lien hypertexte pointant vers toute page du site www.sipal.fr sous réserve que :  
  • ledit lien ne puisse créer à l’encontre de Sipal ou de ses marques déposées, un caractère mensonger, faux, péjoratif, dénigrant, contrefaisant ou pouvant porter préjudice à la société Sipal ; et
  • ledit lien ouvre une nouvelle fenêtre et qu’il soit présenté de manière non équivoque afin d’éviter toute confusion entre le site citant le lien et le site sipal.fr.
  La société Sipal se réserve, à tout moment, sans préavis et sans justification, de demander la suppression de tout lien. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de deux jours ouvrés pour supprimer le lien.   Le site https://sipal.fr est édité par la société SIPAL   Mirroring   Aucune mise en ligne du site www.sipal.fr par un tiers sous une autre URL n’est autorisée.   Responsabilité   La société Sipal ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.sipal.fr, de l’impossibilité d’utiliser le site www.sipal.fr ou de tout site qui lui serait lié.   Le site www.sipal.fr est accessible en permanence, à l’exception des situations de force majeure, de toutes difficultés informatiques ou liées à la structure du réseau de télécommunication, ou de toutes autres difficultés techniques.   La société Sipal décline toute responsabilité concernant tout contenu disponible sur un quelconque site internet vers lequel il aurait créé des liens ou qui aurait pu être créé à son insu.   L’accès à tout site internet lié au site www.sipal.fr se fait aux risques et au détriment des utilisateurs. La société Sipal décline également toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où pourraient figurer tout lien renvoyant au site www.sipal.fr.   Informations sur les cookies   Lors des visites sur le site www.sipal.fr, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation des utilisateurs. Un cookie se définit comme un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Les cookies permettent à la société Sipal de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site www.sipal.fr pour répondre au mieux à leurs attentes et à leurs besoins. Les utilisateurs peuvent s’opposer à la mise en place des cookies en désactivant cette option dans les paramètres de leur navigateur.   Droit applicable   Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.  

Informations juridiques :

Forme juridique : SAS Numéro SIREN : 528450380 Numéro SIRET (siège) : 52845038000019 Numéro TVA Intracommunautaire : FR30528450380 Numéro RCS Perpignan B 528 450 380 Code NAF : 4631Z

Hébergement du site :

OVH sur serveurs mutualisés Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France